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11 novembre -un tombeau pour 300 000 africains morts pour la ...

De 1830 à 39-45, 1.000.000 d’africains sont morts pour la France. La mention "Mort pour la
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Date: 2011-11-08 05:35:00
Blog: DU TEXTE AU TEXTE
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / militaire

Conditions exigées pour l'accès aux emplois réservés de la défense ...

La loi rend un certain nombre de proche des militaires éligibles aux emplois réservés (ex :
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Date: 2009-06-08 11:35:04
Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au s ...
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / emploi reserve militaire

Un militaire recruté = un travailleur handicapé ! - le blog handipublic

FO fonctionnaires a demandé, le 21 mai, dans une lettre ouverte, la suppression d'un passage du
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Date: 2008-06-01 05:45:00
Blog: le blog handipublic
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / emploi ancien militaire / emploi reserve militaire

Prestation compensatoire : prise en compte de la pension militaire d ...

Dans un arrêt du 9 novembre 2011 (pourvoi n°10-15381), la 1re chambre civile de la Cour de
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Date: 2011-11-21 08:24:00
Blog: Thémis
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / militaire

Pension militaire d'invalidité : Liste des actions de feu ou de combat ...

L'arrêté ci-dessous fixe la liste des actions de combat citées au paragraphe III du E de
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Date: 2011-03-01 06:23:00
Blog: Le blog du président des combattants volontaires ...
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / militaire / articles militaires

Prise en compte insuffisante des maladies professionnelles pour ...

M. André Trillard attire l'attention de M. le ministre de la défense et des anciens combattants
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Date: 2011-09-23 06:19:00
Blog: Le blog de André Trillard
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite / militaire

Pension militaire d'invalidité : Liste des actions de feu ou de combat ...

Pension militaire d'invalidité : Liste des actions de feu ou de combat Par PC le samedi 26
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Date: 2011-02-26 22:27:00
Blog: FNCV Infos et Actualités des Combattants Volontai ...
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / ecole de militaire pour les 10 12 ans / militaire

Croix du Combattant Volontaire

J.O n° 108 du 10 mai 2007 page 8253 texte n° 1   Décrets, arrêtés, circulaires Textes
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Date: 2007-05-10 09:37:30
Blog: Soleil
Thèmes liés : code des pension militaire d invalidite / medaille et decoration militaire francaise