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Blog: Assemblée nationale

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11 articles sélectionnés

N° 850 - Rapport de M. Georges Mothron sur le projet de loi , adopté ...

Cet article étend également le bénéfice des emplois réservés aux conjoints de militaires qui
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Date: 2008-05-06 07:00:00
Thèmes liés : code des pension civile et militaire / emploi reserve militaire / militaire

N° 3813 - Assemblée Nationale

Celle-ci participe au développement de procédures et règles communes, à la standardisation des
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Date: 2011-10-13 23:32:28
Thèmes liés : service militaire en allemagne

N° 3192 Rapport d'information de MM. Michel Dasseux et Hugues ...

N° 3192--ASSEMBLÉE NATIONALECONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958DOUZIÈME LÉGISLATUREEnregistré
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Date: 2006-06-27 07:00:00
Thèmes liés : centre d information et de recrutement de l armee / armee / militaire

n 662 - Assemblée Nationale

Article 1er 7 Ratification de l’ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 instaurant au sein des
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Date: 2008-01-30 08:00:00
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite / armee francaise dans le monde / militaire

N° 911. - Assemblée Nationale

La présentation du budget de la défense, dans le cadre de la loi de programmation militaire
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Date: 2008-06-02 08:04:22
Thèmes liés : militaire / equipement militaire / fin du service militaire en france

N° 3587 - Rapport de M. Marc Bernier sur la ... - Assemblée Nationale

N° 3587 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME
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Date: 2007-01-18 17:37:02
Thèmes liés : medaille et decoration militaire francaise / militaire francais dans le monde / medaille des service militaire volontaire

Assemblée nationale ~ Première séance du mardi 27 avril 2010

Pouvez-vous me donner, monsieur le secrétaire d’État, plus de certitudes et d’informations
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Date: 2010-04-28 21:06:26
Thèmes liés : militaire francais dans le monde / fin du service militaire en france / puissance militaire de la france

N° 3299 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter ...

Il est constitué des réservistes de la réserve opérationnelle militaire, de la réserve civile
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Date: 2011-04-01 06:17:17
Thèmes liés : reserve militaire

N° 3549 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le ...

Il est constitué des réservistes de la réserve opérationnelle militaire, de la réserve civile
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Date: 2011-06-21 07:00:00
Thèmes liés : reserve militaire

N° 3386 - Rapport de M. Jean-Michel Boucheron sur le projet de loi ...

Le traité prévoit les garanties indispensables pour garantir la pérennité du fonctionnement
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Date: 2011-05-04 07:00:00
Thèmes liés : militaire francais dans le monde / armee francaise dans le monde / fin du service militaire en france