Maroc : les nouveautés fiscales de la Loi de finances 2015 ...

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La loi de finances du Maroc pour 2015, adoptée par la Chambre des représentants à Rabat le 16 décembre 2014, a été promulguée par le Dahir n° 1-14-195 en date du 24 décembre 2014 et publiée au Bulletin officiel du Royaume du Maroc le 25 décembre 2014.

Pour L'Usine Nouvelle Marc Veuillot du cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre Maroc en présente les principales mesures fiscales. Ce...

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Site : http://www.usinenouvelle.com

Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / regime des pension civile et militaire / cumul retraite militaire et regime general / code des pensions civiles et militaires de retraite bareme / calcul pension militaire et retraite civile

ASMC - matériel militaire, équipement

Adventure

Adventure=Aventure:

Dans notre gamme d'articles nous vous proposons un vaste éventail dans le domaine de l'aventure, que ce soient des hamacs, des tentes, des sacs-à-dos etc...

Celui qui cherche l'aventure trouve chez nous tout le nécéssaire, pour une vie à l'extérieur en pleine nature. À commencer par des vêtements outdoor adéquates comme des pantalons de loisir, vestes de...

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Site : https://www.asmc.fr

Thèmes liés : vetement occasion de l armee / equipement militaire d'occasion / vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / vente d'arme militaire en ligne

Ariane-France vente en ligne d'uniformes Gendarmerie ...

Kepis et Galons Militaires          Echarpe de Maire - Adjoint - Conseiller          Uniformes Gendarmerie Nationale          Médailles Défense Nationale...

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Site : http://arianefrance.com

Thèmes liés : vente uniforme gendarmerie nationale / grade militaire francais gendarmerie / vente uniforme militaire francais / vente d'uniforme gendarmerie / vente d'uniforme militaire

Cumul fonctionnaire creation entreprise

Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise

Cumul fonctionnaire creation entreprise

Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Thèmes liés : cumul d'emplois militaire / cumul retraite militaire emploi fonction publique / retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / cumul retraite militaire et fonction publique / cumul retraite militaire et salaire fonction publique

Études supérieures en Belgique — Wikipédia

�?tudes supérieures en Belgique

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Cet article est une ébauche concernant la Belgique .

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Sommaire

La déclaration de Bologne fut signée le 19 juin 1999 par 29 pays européens dans le but d'harmoniser les études et diplômes...

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Date: 2017-03-12 10:38:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : ecole militaire superieure d'administration et de management / ecole royale militaire de belgique / ecole militaire enseignement secondaire / ecole militaire sous officier belgique / ecole superieure militaire

Califat Islamique | Le Nouvel Ordre Mondial

Condamné à trois mois de prison avec sursis pour avoir nommé son accès Wifi « Daesh 21 »

Condamné à trois mois de prison avec sursis pour avoir nommé son accès Wifi "Daesh 21" Un Dijonnais de 18 ans a été condamné à trois mois de prison avec sursis pour « apologie du terrorisme » pour avoir baptisé son accès Wifi « Daesh 21?. Inquiété par le nom donné à ce réseau...

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Site : http://www.nouvelordremondial.cc

Thèmes liés : vente d'arme militaire en ligne / vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire

La vente du Rafale à l'Inde : un exemple de rapport de ...

02-09-2016 dans Matrices stratégiques

Dassault Aviation a remporté en janvier 2012 l'appel d'offre lancé en 2007 par le gouvernement indien, devant aboutir sur la vente de 126 avions de combat Rafale, dont 108 fabriqués en Inde après transfert de technologie. L'abandon de l'appel d'offre par le gouvernement indien fin juillet 2015 témoigne de l'implication forte des gouvernements russe et...

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Site : http://www.infoguerre.fr

Thèmes liés : service militaire armee de l'air / vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire

La France et le Royaume-Uni épinglés pour la vente d’armes ...

Les ONG du monde entier qui luttent pour le contrôle de la vente d'armes sont vent debout à Genève, où se tient cette semaine la deuxième conférence des Etats parties au Traité sur le commerce des armes (TCA) . Elles espèrent voir un plus grand nombre de pays ratifier le traité, et surtout une meilleure application de celui-ci dans les Etats adhérents.

Adopté par l'Assemblée...

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Date: 2017-03-12 23:10:09
Site : http://www.liberation.fr

Thèmes liés : vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vente d'objets militaires / vente d objets militaire / vente armes militaire

MATWATCHES | Nos montres en action

RAID EDITION LIMITEE 1985-2015

AG1 RAID

Première née de la maison MATWATCHES, ce garde temps robuste de forme tonneau inspiré des 70's, étanche à 200M a su satisfaire le cahier des charges bien précis des membres du RAID et a ancré la marque dans l'univers militaire. Cette montre a été réalisée en série limitée de 150 pièces. Les aiguilles et cadran sont traités avec une matière...

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Site : http://www.matwatches.com

Thèmes liés : service militaire armee de l'air / site de vente d'equipement militaire / vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / service militaire police nationale

Olivier Maurel - Biographie, publications (livres, articles)

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élevé avec tendresse par une mère aimante et par un père qui, s'il avait été Abraham, ne m'aurait jamais fait le coup du bûcher, même sur l'ordre de Dieu, benjamin de cinq soeurs et frères plus âgés qui m'ont entouré d'affection et de bons sourires, ayant dû courir aux abris, enfant, sous les bombardements américains de novembre 1943 à août 1944, réfugié plusieurs...

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Site : http://www.editions-harmattan.fr

Thèmes liés : vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente armes militaire

Les catégories de marques - Office de la propriété ...

Marque interdite; insigne, écusson, marque ou emblème

Marque de commerce

Marque employée par une personne pour distinguer les produits fabriqués, vendus, donnés à bail ou loués ou les services loués ou exécutés, par cette personne, des produits fabriqués, vendus, donnés à bail ou loués ou les services loués ou exécutés, par d'autres.

Marque interdite; marque officielle

Ceci...

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Date: 2017-03-13 06:32:37
Site : http://www.ic.gc.ca

Thèmes liés : vente d'objets militaires / vente d objets militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente d insigne militaire

Externalisation à poursuivre : le cas de la fonction ...

Lecture confort Lecture confort Imprimer

Les chiffres-clés de la restauration du ministère de la Défense (MINDEF) en 2012 sont les suivants : 1,1 milliard d'euros de coût total, 30 millions d'euros d'investissement, 38 millions de repas à terre, 5 millions de repas embarqués, 11.400 équivalents temps plein (65% de militaires) et plus de 350 points de restauration sur 60 bases de défense....

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Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : service militaire armee de l'air / ecole militaire du rang armee de l'air / ecole militaire armee de l'air saintes / ecole militaire armee de l'air / ecole militaire armee de l air

Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo

Copyright © 2006 - 2017 Mascoo - Tous Droits Réservés - All Rights Reserved Accueil du site | Partenaires | Affiches & Flyers | Contact | Mentions légales | Conditions d'utilisation

Bienvenue sur Mascoo.com

Site de Ventes aux Ench�?res et Petites Annonces

 

Amis collectionneurs, le site Mascoo vous offre la possibilité de mettre en vente vos articles de collection pour une commission tr�?s raisonnable sur les ventes...

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Site : http://www.mascoo.com

Thèmes liés : vente d'objets militaires anciens / vente d insigne militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente collection insignes militaires

Nos engagements / Conditions Générales de Vente

Virement Différé

Paiements Récurrents

Si vous avez un Solde au moment où le marchand traite votre paiement, PayPal utilisera votre Solde et non votre Source d'Approvisionnement préférée.

Délai de Traitement des Données Marchand

En cas de Délai de Traitement des Données Marchand, et si vous possédez un Solde au moment où le marchand traite votre paiement et finalise la transaction,...

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Site : http://www.fr.showroomprive.be

Thèmes liés : site de vente d'equipement militaire / vente d'arme militaire en ligne / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente d'armes militaire

L'Allemagne, le nouveau fournisseur en armes de l'Algérie ...

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L'Allemagne, le nouveau fournisseur en armes de l'Algérie

Le 5 juillet, l'agence Reuters annonçait la signature d'un contrat d'armement entre l'Algérie et l'Allemagne. Berlin devrait ainsi vendre quelque EUR 10 milliards d'armes et de matériel militaire à l'armée algérienne sur dix ans.

Il s'agit du plus gros contrat d'armement signé avec un pays occidental, souligne Le Quotidien...

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Site : http://www.lematindz.net

Thèmes liés : vente d'arme a feu militaire / vente d'armes militaire / vente d armes militaire / achat d'avion militaire canada / achat materiel militaire russe

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : carte d'identite militaire belge / vehicule militaire d'occasion belgique / vehicule militaire d'occasion / vente de vehicule militaire d'occasion / vehicule militaire d occasion

Cote Argus — Wikipédia

Origine[ modifier | modifier le code ]

Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...

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Date: 2017-03-04 06:34:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente de vehicule militaire d'occasion / recherche vehicule militaire d'occasion / vehicule militaire d'occasion / vehicule militaire d occasion / plus grands militaires de l'histoire

Objet militaire ww1 - DPL MILITARIA

Bienvenue sur le site DPL MILITARIA

 

 Ce site est dédié aux collectionneurs de militaria passionnés d'histoire, principalement des deux conflits mondiaux. DPL Militaria s'efforce de trouver des objets originaux de qualités et à renouveler son stock en permanence avec de nouveaux produits afin de satisfaire les demandes.

Nous sommes présents dans le domaine du militaria depuis 1993 et toujours à l'écoute des collectionneurs; tous échanges de bons procédés est le bienvenue afin de vous satisfaire aux mieux; concernant les reprises éventuelles ou les échanges d'objets de collections.

Tous les articles allemands relatifs à la seconde guerre...

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Site : http://www.dpl-militaria-ww2.com

Thèmes liés : vente uniforme allemand seconde guerre mondiale / vente uniforme militaire seconde guerre mondiale / uniforme militaire seconde guerre mondiale / vente d'objet militaire allemand / vente d'article militaire

Militaria Maréchal Vente d'objets militaire allemand ww2

 

BIENVENUE SUR MILITARIA MARECHAL , WELCOME TO MILITARIA MARECHAL

Le site offre une large gamme d'objets militaria WW2 Anglais , Canadien , Us , Français mais  "principalement Allemand ww2" .

Tous mes objets sont garantis authentiques, de ce fait toute...

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Site : http://www.militaria-marechal.com

Thèmes liés : vente d'objet militaire ww2 / vente d'objet militaire allemand / vente d'objets militaires / vente d objets militaire / marche militaire allemande ww2

CAEF - Le portail des ministères économiques et financiers

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle :  32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

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Date: 2017-03-13 00:30:49
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : proces militaires francais cote d'ivoire / ecole militaire preparatoire d'autun / emploi ancien militaire a l'etranger / demande d'etat signaletique services militaires marine / demande d'etat signaletique du service militaire

Enchères de Véhicules militaires - encheres.catawiki.eu

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Enchères de véhicules militaires

Cette vente aux Enchères de véhicules militaires est terminée. Découvrez ci-dessous une sélection de lots déjà adjugés aux Enchères de véhicules militaires sur Catawiki.

Lots adjugés aux Enchères de véhicules militaires

Une sélection parmi les nombreux lots adjugés aux Enchères de véhicules militaires.

Amphibian GAZ 59037 BTR-80 command staff vehicle

EUR 5.500

M29 White Camo Weasel...

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Site : https://encheres.catawiki.eu

Thèmes liés : vente enchere vehicule militaire / enchere de vehicule militaire / vente vehicule militaire ancien / vente vehicule militaire a vendre / ventes de vehicule militaire

N° 3096 - assemblee-nationale.fr

Projet de loi de finances pour 2016

renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

présenté au nom de M. Manuel VALLS

Premier ministre

Ministre des finances et des comptes publics

et par

Secrétaire d'État chargé du budget

Assemblée nationale

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la présidence

de l'Assemblée...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : pension d'invalidite militaire et impots / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / caisse militaire d'assurance maladie / cumul d'emplois militaire / demande d'autorisation du port de la tenue militaire

Lampes à acétylène - Le Tunnel et autres souterrains

 

Le gaz acétylène fut isolé dès le début du XIXe, cependant, son usage ne se généralisa qu'à l'aube du XXe siècle. Il fut ensuite pendant plusieurs décennies un contributeur majeur au développement de l'industrie. Outre son usage industriel, l'acétylène fut également une source d'éclairage simple d'utilisation et peu onéreuse qui remplaça petit à petit...

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Date: 2010-03-15 22:36:47
Site : http://thetunnel.free.fr

Thèmes liés : vehicule militaire americain seconde guerre mondiale / brevet de preparation militaire superieure de l'armee de l'air / surplus militaire guerre mondiale / surplus de l armee francaise / vente d'arme a feu militaire

Grande surface spécialisée — Wikipédia

Grande surface spécialisée

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

Grande surface spécialisée, ou l'abréviation GSS est un terme de...

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Date: 2017-03-12 12:01:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d'article militaire / vente de materiel militaire americain / vente d article militaire

Armée de la République de Chine — Wikipédia

Armée de la République de Chine

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Armée de la République de Chine

Fondation

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L'Armée de la République de Chine ( chinois  : ; pinyin : Zhonghuá Mínguó Guójun) assure la défense de la République de Chine (communément appelée Taïwan ). Le pays entretient d'importantes forces militaires auxquelles le pays consacre près...

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Date: 2017-03-04 02:10:58
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : service militaire armee de l'air / ecole militaire du rang armee de l'air / ecole militaire armee de l'air / ecole militaire armee de l air / vente d'armes militaire

Peugeot P4 — Wikipédia

(janvier 2013)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Peugeot P4

P4 du 54e Régiment...

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Date: 2017-03-05 19:33:00
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : vehicule militaire armee francaise / vehicule militaire francais p4 / vente vehicule militaire p4 / vehicule militaire p4 / armee francaise service militaire

Bagages enregistrés - Air Canada - Official Site

Utilisez notre calculateur de franchise de bagages enregistrés, pour déterminer votre franchise de bagages enregistrés, et les frais supplémentaires applicables si vous la dépassez.

DE

{{searchCtrl.origin.city.name}} {{searchCtrl.origin.airport.code}} Tous les aéroports DE {{searchCtrl.origin.typed}}

À

{{searchCtrl.destination.city.name}} {{searchCtrl.destination.airport.code}} Tous les...

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Site : https://www.aircanada.com

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Retraite (économie) — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

Originellement, la retraite faisait intervenir la solidarité familiale : les retraités qui ne pouvaient plus travailler étaient pris en charge par leur famille, dans la majorité des cas leurs enfants.

Durant l' Antiquité , l' Empire romain sous Auguste ne parvient plus à payer les retraites de ses légionnaires (une prime de démobilisation d'un...

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Date: 2017-03-04 00:51:52
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : code des pensions militaires de retraite / calcul pension retraite militaire / pension militaire de retraite / annee cotisation retraite service militaire / caisse retraite militaire

Guide des contrôles à l’exportation du Canada

Guide des contrôles à l'exportation du Canada

Guide des contrôles à l'exportation du Canada

La version de décembre 2013

Page 1 sur 2 - Groupe 1 à 2

Guide des contrôles à l'exportation du Canada (PDF version - 1.86 mo)

Introduction

La délivrance des licences d'exportation sous la Loi les licences d'exportation et d'importation relève de la compétence de la Direction générale de la...

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Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : site de vente d'equipement militaire / vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / vente d uniforme de la marine nationale / vente d'article militaire

Une diplomatie de paix en construction dans la lutte ...

Une diplomatie de paix en construction dans la lutte contre Boko Haram

Onglets principaux

What links here

Soumis par Pr. Brusil METOU le ven, 02/27/2015 - 17:36

Résumé : Mobilisation diplomatique inédite contre Boko Haram- Activation du COPAX dans la lutte contre Boko Haram- Session extraordinaire de la conférence des Chefs d'État du COPAX consacrée à la lutte contre le groupe terroriste...

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Site : http://www.sentinelle-droit-international.fr

Thèmes liés : demande d'autorisation du port de la tenue militaire / vente d affaire militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / site de vente d'equipement militaire

Domaine public en droit public français — Wikipédia

En droit public français , le

domaine public

est l'ensemble des biens ( immeubles ou meubles) appartenant à l' �?tat , à des collectivités locales et à des établissements publics et affectés à une utilité publique .

Cette utilité publique peut résulter d'une affectation à l'usage direct du public (comme les routes ou les jardins publics ) ou à un service public , pourvu qu'en ce...

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Date: 2017-03-04 01:48:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d'article militaire / vente d article militaire

Rika Zaraï — Wikipédia

(septembre 2010)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

Rika Zaraï

[1] en Palestine...

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Date: 2017-03-12 18:27:52
Site : https://fr.wikipedia.org

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HAARP et Modification du Climat | Le Nouvel Ordre Mondial

High frequency active auroral research program (HAARP)

[MAJ : en Mai 2013 le complexe de HAARP en Alaska a été fermé ! Voir l'article : Alaska : L'installation du programme HAARP a fermée ]

L'Arme Ultime !

« Successeur terrestre du projet Star Wars (Guerre des étoiles), le Haarp serait, par ses extraordinaires puissances et polyvalence, « l'arme ultime » des États-Unis.

Les...

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Site : http://www.nouvelordremondial.cc

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Le blog du tireur de précision - Espace dédié aux amateurs ...

6 × 47 Lapua

 

Mais au fait, pourquoi pas ou plus de .308 Winchester dans cette sélection alors que ce calibre était devenu la référence pour les fusils de précision depuis des décennies ? La cartouche étant d'ailleurs largement utilisée par les militaires et une grosse partie du monde des tireurs. En fait, c'est moins pour que ce qu'il est capable de faire mais plutôt pour ce que les...

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Site : http://marksman.over-blog.fr

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Monuments aux morts en France. "Maudite soit la guerre. Et ...

Monuments aux morts en France. "Maudite soit la guerre. Et ses auteurs !".

04 juin 2016

Monuments aux morts en France. "Maudite soit la guerre. Et ses auteurs !".

Mots clés :

Bénet, Durenne, dédicaces, empire colonial, financement, fonderies, Gourdon, granit, inauguration, marbreries, obélisque, ornements, piédestal, Pollacchi, Quillivic, Réal del Sarte, subventions, Val d'Osne, Edouard...

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Site : http://87dit.canalblog.com

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Bernard Tapie - L'Obs - tempsreel.nouvelobs.com

Bernard Tapie est un homme d'affaires, homme politique, chanteur et acteur français. Il est actionnaire majoritaire et PDG du groupe de presse La Provence depuis 2012.

Fils d'ouvrier, Bernard Tapie naît le 26 janvier 1943 à Paris. Il est marié et père de trois enfants.

Après son service militaire, Bernard Tapie entame une brève carrière de chanteur puis s'essaie à la course automobile...

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Site : http://tempsreel.nouvelobs.com

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